Conseil municipal

 le vendredi 1er décembre 2017 à 19h30
Salle à manger de la Résidence « La Valdange »

Objet :
– Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant aux Consorts Derrey.
– Avenant n°1 au marché relatif à la couverture de fossé Avenue de Bellefontaine, avec l’Entreprise Broglio.
– Informations diverses.

Enquête publique

Une enquête publique concernant le zonage d’assainissement se déroulera
du lundi 20 novembre 2017 à 9h00 jusqu’au mercredi 20 décembre 2017 à 17h00.

Ce zonage concerne les zones d’assainissement collectif et les zones relevant de l’assainissement non collectif sur le territoire de la Commune.

Monsieur Pascal RÉMUSAT a été désigné en qualité de Commissaire enquêteur par la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy.

Pendant cette période, les pièces du dossier seront déposées :

  • En Mairie d’Etival-Clairefontaine où toute personne intéressée pourra en prendre connaissance, sur place, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
  • à la Station d’Épuration du SIAVR, leu-dit « Les Equevons » 88480 Etival-Clairefontaine où toute personne intéressée pourra en prendre connaissance, sur place, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
  • ou consultables par voie dématérialisée à l’adresse suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/548

Enquête publique

Une enquête publique concernant l’épandage des boues des Papeteries de Clairefontaine se déroulera du 6 Novembre au 16 Décembre inclus.

Le Commissaire enquêteur Monsieur Alain LAMBLE tiendra des permanences en Maire :

  • Lundi 06 Novembre de 9h à 12h,
  • vendredi 17 Novembre de 14h à 17h,
  • Mercredi 06 Décembre de 9h à 12h,
  • Samedi 16 Décembre de 8h30 à 11h30.

TRAVAUX

« Les travaux d’enfouissement des réseaux Rue Sainte-Odile vont être entrepris à compter du lundi 23 octobre 2017 pour une durée approximative de 3 mois.
La circulation pourra ponctuellement être perturbée et les entreprises seront amenées à pénétrer dans vos propriétés pour les reprises des branchements individuels ».
Merci de votre compréhension.