Le Conseil Municipal d’Étival-Clairefontaine se réunira le jeudi 1er juin 2023 à 20h00.
Salle des Fêtes Edmond Cunin.
L’ordre du jour sera le suivant :
APPEL NOMINAL POUR VERIFICATION DU QUORUM
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
- Décision modificative n° 1 du Budget Principal dans le cadre de travaux de réhabilitation dans un logement communal.
- Contractualisation d’un prêt bancaire pour financer une partie des travaux de création du groupe scolaire.
- Enfouissement des réseaux secs avenue de Bellefontaine : détermination de la participation financière communale prévisionnelle concernant le réseau téléphonique.
- Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale, dans le cadre du remplacement d’un agent des services techniques en disponibilité.
- Demande de subvention à la région Grand-Est pour financer une partie des coûts d’acquisition et d’installation de nouvelles caméras de vidéoprotection.
- Renouvellement d’engagement à la certification forestière PEFC.
- Renouvellement du contrat d’entretien de l’orgue de l’église abbatiale avec la Manufacture Vosgienne de Grandes Orgues.
- Nouveaux éléments concernant la compétence IRVE proposée par le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV).
- Tirage des jurés d’assises pour l’année 2024.
- Questions et informations diverses.
