Conseil Municipal

Le Conseil Municipal d’Étival-Clairefontaine
se réunira le jeudi 7 avril à 20h00,
Salle des Fêtes Edmond Cunin.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
  2. Compte de Gestion – Budget Commune – Exercice 2021.
  3. Compte Administratif – Budget Commune – Exercice 2021.
  4. Affectation du résultat d’exploitation – Budget Commune – Exercice 2021.
  5. Affectation du résultat d’investissement -Budget Commune – Exercice 2021.
  6. Vote des taux de fiscalité locale – Exercice 2022.
  7. Budget Primitif – Budget Commune – Exercice 2022.
  8. Compte de Gestion – Budget Forêts – Exercice 2021.
  9. Compte Administratif – Budget Forêts – Exercice 2021.
  10. Affectation du résultat d’exploitation – Budget Forêts – Exercice 2021.
  11. Affectation du résultat d’investissement – Budget Forêts – Exercice 2021.
  12. Budget Primitif – Budget Forêts – Exercice 2022.
  13. Compte de Gestion – Budget Eau en DSP – Exercice 2021.
  14. Compte Administratif – Budget Eau en DSP – Exercice 2021.
  15. Budget Primitif – Budget Eau en DSP – Exercice 2022.
  16. Maitrise d’œuvre Synergie 88 pour les travaux de viabilisation des parcelles TMF deuxième tranche.
  17. Choix de l’entreprise chargée des travaux de viabilisation des parcelles TMF deuxième tranche.
  18. Vente d’une parcelle communale, Avenue Charles-de-Gaulle, à Monsieur Jérôme DURAND.
  19. Vente d’une parcelle communale, Avenue Charles-de-Gaulle, à Monsieur Stéphane POULHES.
  20. Choix de l’entreprise chargée de la démolition des box du Champ-de-Foire.
  21. Approbation du programme de travaux 2022 en forêt communale.
  22. Approbation de la convention de maîtrise d’œuvre avec l’Agence Technique Départementale concernant le programme de voirie 2022.
  23. Approbation du programme de travaux concernant la voirie communale pour l’année 2022 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges.
  24. Approbation du programme de travaux concernant l’éclairage public pour l’année 2022 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges.
  25. Nouvelle demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour financer une partie des travaux de création du groupe scolaire.
  26. Demande de subvention au titre des amendes de police pour financer une partie de l’acquisition d’un radar pédagogique.
  27. Attribution d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe vacant dans le cadre de l’arrivée au sein du personnel municipal de Madame Valérie LAVERGNE.  
  28. Proposition de la SNCF de suppression du passage à niveau (piéton) n°51 situé aux Papeteries de Clairefontaine.
  29. Position sur une demande de droit de passage de TDF sur le chemin rural n°3 de Pajaille et Trieuché, en vue d’implanter une antenne relais sur une parcelle privée, cadastrée section A n°803.
  30. Avis sur la demande de transfert de la compétence éclairage public au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
  31. Questions et informations diverses.

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